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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.ateliermandarine.blogspot.com
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.
Le site www.ateliermandarine.blogspot.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.

PRODUITS ET TARIFS
L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site ateliermandarine.blogspot.com appartiennent à leurs auteurs et à L’Atelier Mandarine. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
Les produits sont illustrés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Les photographies se veulent le plus fidèles possibles aux produits mais les couleurs peuvent varier d'un écran d'ordinateur à un autre.
Les prix sont en Euros, toutes taxes comprises et s'entendant hors frais de port. Les frais de port varient en fonction du poids et du volume des produits et sont indiqués à l'acheteur lors de la validation du panier.

PAIEMENT
Le site www.ateliermandarine.blogspot.com accepte les modes de paiement suivant :
- Par virement bancaire : Le RIB vous sera transmis directement par mail. La livraison sera effectuée dès réception (sauf indication contraire, par exemple en cas d'exposition des oeuvres dans le local de l'atelier Mandarine situé 23 rue Emile Zola à Brest dans ce cas l'expédition se fera après l'évènement). N'oubliez pas d'indiquer la référence de votre commande.
- Par chèque : En envoyant un mail à ateliermandarine@orange.fr en indiquant le nom des produits. A l'ordre de L’Atelier Mandarine, émis par une banque domiciliée en France métropolitaine, à envoyer à L’Atelier Mandarine - 23, rue Emile Zola - 29200 Brest. La livraison sera effectuée dès la réception du chèque (sauf indication contraire, par exemple en cas d'exposition des oeuvres dans le local de l'atelier Mandarine situé 23 rue Emile Zola à Brest dans ce cas l'expédition se fera après l'évènement).. N'oubliez pas d'indiquer la référence de votre commande au dos du chèque.
- Par Paypal ou carte bancaire

Si vous souhaitez recevoir une facture, merci d'en faire la demande dès que vous avez réglé votre commande en envoyant un mail à ateliermandarine@orange.fr.

LIVRAISON
Les commandes sont expédiées en Lettre avec suivi par la Poste ou Colissimo en fonction des pièces. Un numéro de suivi du colis vous sera alors adressé par mail. Merci de bien vérifier vos coordonnées de livraison lors de la passation de commande afin que votre commande soit acheminée à l'adresse souhaitée.

Le délai de livraison pour la France ne devra pas excéder 15 jours après la réception de votre commande, sauf mention spéciale libellée sur le site au moment de la passation de la commande.
Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts et il est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage et son contenu. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés par la poste. Le vendeur garantit le plus grand soin dans la réalisation du colis.
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de l'acheteur, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les produits.
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un client.

DÉLAI DE RÉTRACTATION
En application de l'article du code L.120-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner à ses frais les articles ne lui convenant pas. Seuls les prix du ou des tirages achetés et les frais d’envoi vous seront remboursés, les frais de retour restent à votre charge. Les retours sont à effectuer à L’Atelier Mandarine - 23, rue Emile Zola - 29200 Brest en bon état et accompagnés d’une copie de la facture.
Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la réception des œuvres par nos soins. Le remboursement s’effectuera au choix par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quelle qu’en soit la raison.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.ateliermandarine.blogspot.com qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.ateliermandarine.blogspot.com sont strictement interdites.

MENTIONS LÉGALES
Les présentes condition générales de vente concernent le site : www.ateliermandarine.blogspot.com
N° DE SIRET : 480 402 601 00029
T.V.A non applicable : Article 293B du C.G.I Coordonnées du Vendeur :
Atelier Mandarine
Sandrine Péron
23 rue Emile Zola
29200 Brest
FRANCE
Email : ateliermandarine@orange.fr
Téléphone : 02 98 43 68 25

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